Chapitre 80 - Étain et ouvrages
10 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 8001.10.00.00 | Étain sous forme brute. - Étain non allié | Free |
| 8001.20.00.00 | Étain sous forme brute. - Alliages d'étain | Free |
| 8002.00.00.00 | Déchets et débris d'étain. | Free |
| 8003.00.00.00 | Barres, profilés et fils, en étain. | Free |
| 8007.00.10.00 | Autres ouvrages en étain. - Feuilles et bandes minces | Free |
| 8007.00.20.00 | Autres ouvrages en étain. - Tôles, feuilles et bandes en étain, d'une épaisseur excédant 0,2 mm; Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en étain | Free |
| 8007.00.30.00 | Autres ouvrages en étain. - Poudres et paillettes | Free |
| 8007.00.90 | Autres ouvrages en étain. - Autres | 3% |
| 8007.00.90.40 | Autres ouvrages en étain. - Autres - Sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise | 3% |
| 8007.00.90.90 | Autres ouvrages en étain. - Autres - Autres | 3% |
À propos du chapitre 80
Le chapitre 80 du tarif des douanes canadien couvre étain et ouvrages. TariffCalc répertorie 10 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 3.0 % (moyenne 0.9 %).
7 sur 10 articles (70 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (0.9 %) | $90 |
| TPS 5 % | $505 |
| Coût total (avant fret) | $10 595 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
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Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 80 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 80 couvre étain et ouvrages. Il contient 10 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 3.0 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 80 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 80 est de 0.9 %. La majorité des articles (70 %) sont en franchise (0 %) sous NPF. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (0.9 %), les droits seraient d’environ 90 $, plus la TPS de 5 % (505 $), pour un total de 10 595 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
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