Chapitre 78 - Plomb et ouvrages
11 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 7801.10.00.00 | Plomb sous forme brute. - Plomb affiné | Free |
| 7801.91.00.00 | Plomb sous forme brute. - Autres : - Contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids | Free |
| 7801.99.00 | Plomb sous forme brute. - Autres : - Autres | Free |
| 7801.99.00.10 | Plomb sous forme brute. - Autres : - Autres - Plomb d'oeuvre | Free |
| 7801.99.00.20 | Plomb sous forme brute. - Autres : - Autres - Autres, alliages de plomb | Free |
| 7801.99.00.90 | Plomb sous forme brute. - Autres : - Autres - Autres | Free |
| 7802.00.00.00 | Déchets et débris de plomb. | Free |
| 7804.11.00.00 | Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb. - Tôles, feuilles et bandes : - Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) | Free |
| 7804.19.00.00 | Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb. - Tôles, feuilles et bandes : - Autres | Free |
| 7804.20.00.00 | Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb. - Poudres et paillettes | Free |
| 7806.00.00.00 | Autres ouvrages en plomb. | Free |
À propos du chapitre 78
Le chapitre 78 du tarif des douanes canadien couvre plomb et ouvrages. TariffCalc répertorie 11 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 0.0 % (moyenne 0.0 %).
11 sur 11 articles (100 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (0.0 %) | $0 |
| TPS 5 % | $500 |
| Coût total (avant fret) | $10 500 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
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Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 78 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 78 couvre plomb et ouvrages. Il contient 11 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 0.0 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 78 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 78 est de 0.0 %. La majorité des articles (100 %) sont en franchise (0 %) sous NPF. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (0.0 %), les droits seraient d’environ 0 $, plus la TPS de 5 % (500 $), pour un total de 10 500 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
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