Code SH 6815.11.00.00

Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. - Fibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu'électriques; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres qu'électriques : - Fibres de carbone

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

5%

Droits applicables

Taux préférentiels par accord commercial

21 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-ZélandeFree
CEPTTarif de préférence Canada-AELÉFree
GPTTarif de préférence généralFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 68

Code SHDescriptionTaux NPF
6815.12.00.00Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. - Fibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu'électriques; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres qu'électriques : - Textiles en fibres de carbone5%
6815.13.00.00Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. - Fibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu'électriques; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres qu'électriques : - Autres ouvrages en fibres de carbone5%
6815.19.00.00Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. - Fibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu'électriques; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres qu'électriques : - AutresFree
6815.20.00.00Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. - Ouvrages en tourbe4.5%
6815.91.10.00Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. - Autres ouvrages : - Contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite - Briques, dalles, carreaux et pièces analogues de construction, réfractaires, devant être utilisés dans la production de coke métallurgique, de fer ou d'acier; Autres articles contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromiteFree
6815.91.90.00Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. - Autres ouvrages : - Contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite - Autres5%
6815.99.10.00Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. - Autres ouvrages : - Autres - Poncifs de fonderie; Modèles et moules des types servant à la fabrication de prothèses dentaires; Panneaux d'olivine devant servir à la fabrication d'incinérateurs de déchets de bois; Briques, dalles, carreaux et pièces analogues de construction, réfractaires, devant être utilisés dans la production de coke métallurgique, de fer ou d'acierFree
6815.99.20.00Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. - Autres ouvrages : - Autres - Enseignes7%
6815.99.90.00Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. - Autres ouvrages : - Autres - Autres5%