Chapitre 60 - Étoffes de bonneterie
48 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 6001.10.00.00 | Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Étoffes dites « à longs poils » | Free |
| 6001.21.00.00 | Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Étoffes à boucles : - De coton | Free |
| 6001.22.00.00 | Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Étoffes à boucles : - De fibres synthétiques ou artificielles | Free |
| 6001.29.00.00 | Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Étoffes à boucles : - D'autres matières textiles | Free |
| 6001.91.00.00 | Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Autres : - De coton | Free |
| 6001.92.00.00 | Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles | Free |
| 6001.99.00.00 | Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Autres : - D'autres matières textiles | Free |
| 6002.40.00.00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Autres, de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner) : - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc | Free |
| 6002.90.00.00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Autres : - Autres | Free |
| 6003.10.00.00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De laine ou de poils fins | Free |
| 6003.20.00.00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De coton | Free |
| 6003.30.00.00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De fibres synthétiques | Free |
| 6003.40.00.00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De fibres artificielles | Free |
| 6003.90.00.00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - Autres | Free |
| 6004.10.00.00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc | Free |
| 6004.90.00.00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Autres | Free |
| 6005.21.00.00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - Écrues ou blanchies | Free |
| 6005.22.00.00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - Teintes | Free |
| 6005.23.00.00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - En fils de diverses couleurs | Free |
| 6005.24.00.00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - Imprimées | Free |
| 6005.35.00.00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synthétiques : - Étoffes mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre | Free |
| 6005.36.00.00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synthétiques : - Autres, écrues ou blanchies | Free |
| 6005.37.00.00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synthétiques : - Autres, teintes | Free |
| 6005.38.00.00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synthétiques : - Autres, en fils de diverses couleurs | Free |
| 6005.39.00.00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synthétiques : - Autres, imprimées | Free |
| 6005.41.00.00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - Écrues ou blanchies | Free |
| 6005.42.00.00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - Teintes | Free |
| 6005.43.00.00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - En fils de diverses couleurs | Free |
| 6005.44.00.00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - Imprimées | Free |
| 6005.90.00.00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - Autres | Free |
| 6006.10.00.00 | Autres étoffes de bonneterie. - De laine ou de poils fins | Free |
| 6006.21.10.00 | Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - Écrues ou blanchies - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple) | Free |
| 6006.21.90.00 | Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - Écrues ou blanchies - Autres | Free |
| 6006.22.10.00 | Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - Teintes - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple) | Free |
| 6006.22.90.00 | Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - Teintes - Autres | Free |
| 6006.23.20.00 | Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - En fils de diverses couleurs - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple) : - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple) | Free |
| 6006.23.90.00 | Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - En fils de diverses couleurs - Autres | Free |
| 6006.24.10.00 | Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - Imprimées - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple) | Free |
| 6006.24.90.00 | Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - Imprimées - Autres | Free |
| 6006.31.00.00 | Autres étoffes de bonneterie. - De fibres synthétiques : - Écrues ou blanchies | Free |
| 6006.32.00.00 | Autres étoffes de bonneterie. - De fibres synthétiques : - Teintes | Free |
| 6006.33.00.00 | Autres étoffes de bonneterie. - De fibres synthétiques : - En fils de diverses couleurs | Free |
| 6006.34.00.00 | Autres étoffes de bonneterie. - De fibres synthétiques : - Imprimées | Free |
| 6006.41.00.00 | Autres étoffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - Écrues ou blanchies | Free |
| 6006.42.00.00 | Autres étoffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - Teintes | Free |
| 6006.43.00.00 | Autres étoffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - En fils de diverses couleurs | Free |
| 6006.44.00.00 | Autres étoffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - Imprimées | Free |
| 6006.90.00.00 | Autres étoffes de bonneterie. - Autres | Free |
À propos du chapitre 60
Le chapitre 60 du tarif des douanes canadien couvre étoffes de bonneterie. TariffCalc répertorie 48 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 0.0 % (moyenne 0.0 %).
48 sur 48 articles (100 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (0.0 %) | $0 |
| TPS 5 % | $500 |
| Coût total (avant fret) | $10 500 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
Pas sûr du bon code dans le chapitre 60 ?
Notre classifieur IA gratuit utilise les règles GRI de l’ASFC pour trouver le bon numéro tarifaire à 10 chiffres.
Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 60 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 60 couvre étoffes de bonneterie. Il contient 48 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 0.0 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 60 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 60 est de 0.0 %. La majorité des articles (100 %) sont en franchise (0 %) sous NPF. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (0.0 %), les droits seraient d’environ 0 $, plus la TPS de 5 % (500 $), pour un total de 10 500 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
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