Code SH 5801.31.00.00

Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 58.02 ou 58.06. - De fibres synthétiques ou artificielles : - Velours et peluches par la trame, non coupés

Unité: KGM

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

Free

Exempt de droits

Taux préférentiels par accord commercial

20 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-ZélandeFree
CEPTTarif de préférence Canada-AELÉFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 58

Code SHDescriptionTaux NPF
5801.10.00.00Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 58.02 ou 58.06. - De laine ou de poils finsFree
5801.21.00.00Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 58.02 ou 58.06. - De coton : - Velours et peluches par la trame, non coupésFree
5801.22.00.00Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 58.02 ou 58.06. - De coton : - Velours et peluches par la trame, coupés, côtelésFree
5801.23.00.00Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 58.02 ou 58.06. - De coton : - Autres velours et peluches par la trameFree
5801.26.00.00Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 58.02 ou 58.06. - De coton : - Tissus de chenilleFree
5801.27.00.00Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 58.02 ou 58.06. - De coton : - Velours et peluches par la chaîneFree
5801.32.00.00Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 58.02 ou 58.06. - De fibres synthétiques ou artificielles : - Velours et peluches par la trame, coupés, côtelésFree
5801.33.00.00Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 58.02 ou 58.06. - De fibres synthétiques ou artificielles : - Autres velours et peluches par la trameFree
5801.36.00.00Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 58.02 ou 58.06. - De fibres synthétiques ou artificielles : - Tissus de chenilleFree
5801.37.00.00Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 58.02 ou 58.06. - De fibres synthétiques ou artificielles : - Velours et peluches par la chaîneFree
5801.90.00.00Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 58.02 ou 58.06. - D'autres matières textilesFree