43 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 5701.10.10.00 | Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. - De laine ou de poils fins - Noués à la machine | 13% |
| 5701.10.90.00 | Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. - De laine ou de poils fins - Autres | 6.5% |
| 5701.90.10.00 | Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. - D'autres matières textiles - Noués à la machine | 12.5% |
| 5701.90.90.00 | Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. - D'autres matières textiles - Autres | 6.5% |
| 5702.10.00.00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main | 12.5% |
| 5702.20.00.00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Revêtements de sol en coco | Free |
| 5702.31.00.00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, à velours, non confectionnés : - De laine ou de poils fins | 12.5% |
| 5702.32.00.00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, à velours, non confectionnés : - De matières textiles synthétiques ou artificielles | 12.5% |
| 5702.39.00.00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, à velours, non confectionnés : - D'autres matières textiles | 12.5% |
| 5702.41.00.00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, à velours, confectionnés : - De laine ou de poils fins | 12.5% |
| 5702.42.00.00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, à velours, confectionnés : - De matières textiles synthétiques ou artificielles | 14% |
| 5702.49.00.00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, à velours, confectionnés : - D'autres matières textiles | 14% |
| 5702.50.10.00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, sans velours, non confectionnés : - Autres, sans velours, non confectionnés - En paille, en chanvre, en filasse de lin ou en jute | 6.5% |
| 5702.50.90.00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, sans velours, non confectionnés : - Autres, sans velours, non confectionnés - Autres | 12.5% |
| 5702.91.00.00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, sans velours, confectionnés : - De laine ou de poils fins | 12.5% |
| 5702.92.00.00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, sans velours, confectionnés : - De matières textiles synthétiques ou artificielles | 14% |
| 5702.99.10.00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, sans velours, confectionnés : - D'autres matières textiles - En paille, en chanvre, en filasse de lin ou en jute | 6.5% |
| 5702.99.90.00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, sans velours, confectionnés : - D'autres matières textiles - Autres | 12.5% |
| 5703.10.10.00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. - De laine ou de poils fins - Touffetés à la machine | 12.5% |
| 5703.10.90.00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. - De laine ou de poils fins - Autres | 10% |
| 5703.21.00.00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. - De nylon ou d'autres polyamides : - Gazon | 12.5% |
| 5703.29.10 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. - De nylon ou d'autres polyamides : - Autres - Touffetés à la machine | 12.5% |
| 5703.29.10.10 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. - De nylon ou d'autres polyamides : - Autres - Touffetés à la machine - Pour véhicules automobiles | 12.5% |
| 5703.29.10.20 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. - De nylon ou d'autres polyamides : - Autres - Touffetés à la machine - Carreaux, dont la superficie n'excède pas 0,3 m² | 12.5% |
| 5703.29.10.90 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. - De nylon ou d'autres polyamides : - Autres - Touffetés à la machine - Autres | 12.5% |
| 5703.29.90.00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. - De nylon ou d'autres polyamides : - Autres - Autres | 10% |
| 5703.31.00.00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles : - Gazon | 12.5% |
| 5703.39.10 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles : - Autres - Touffetés à la machine | 12.5% |
| 5703.39.10.10 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles : - Autres - Touffetés à la machine - De polypropylène | 12.5% |
| 5703.39.10.20 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles : - Autres - Touffetés à la machine - De polyesters | 12.5% |
| 5703.39.10.90 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles : - Autres - Touffetés à la machine - Autres | 12.5% |
| 5703.39.90 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles : - Autres - Autres | 10% |
| 5703.39.90.10 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles : - Autres - Autres - De polyesters | 10% |
| 5703.39.90.90 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles : - Autres - Autres - Autres | 10% |
| 5703.90.10.00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles - Touffetés à la machine | 12.5% |
| 5703.90.90.00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles - Autres | 10% |
| 5704.10.00.00 | Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. - Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m² | 12.5% |
| 5704.20.00.00 | Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. - Carreaux dont la surface excède 0,3 m² mais n'excède pas 1 m² | 12.5% |
| 5704.90.00 | Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. - Autres | 12.5% |
| 5704.90.00.11 | Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. - Autres - Pour véhicules automobiles : - Aiguilletés | 12.5% |
| 5704.90.00.19 | Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. - Autres - Pour véhicules automobiles : - Autres | 12.5% |
| 5704.90.00.90 | Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. - Autres - Autres | 12.5% |
| 5705.00.00.00 | Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. | 12% |
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