Code SH 5402.20.00.00

Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Fils à haute ténacité de polyesters, même texturés

Unité: KGM

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

Free

Exempt de droits

Taux préférentiels par accord commercial

21 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-ZélandeFree
CEPTTarif de préférence Canada-AELÉFree
GPTTarif de préférence généralFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 54

Code SHDescriptionTaux NPF
5402.11.00.00Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, même texturés : - D'aramidesFree
5402.19.00.00Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, même texturés : - AutresFree
5402.31.00.00Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Fils texturés : - De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moinsFree
5402.32.00.00Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Fils texturés : - De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 texFree
5402.33.00Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Fils texturés : - De polyestersFree
5402.33.00.10Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Fils texturés : - De polyesters - Ne titrant pas plus de 66 tex (660 décitex)Free
5402.33.00.20Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Fils texturés : - De polyesters - Titrant plus de 66 tex (660 décitex)Free
5402.34.00.00Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Fils texturés : - De polypropylèneFree
5402.39.00.00Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Fils texturés : - AutresFree
5402.44.00.00Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre : - D'élastomèresFree
5402.45.00Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre : - Autres, de nylon ou d'autres polyamidesFree
5402.45.00.10Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre : - Autres, de nylon ou d'autres polyamides - De nylon : - Monofilament; Multifilament sans torsion ou d'une torsion de moins de 5 tours par mètreFree
5402.45.00.90Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre : - Autres, de nylon ou d'autres polyamides - AutresFree
5402.46.00.00Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre : - Autres, de polyesters, partiellement orientésFree
5402.47.00.00Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre : - Autres, de polyestersFree
5402.48.00.00Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre : - Autres, de polypropylèneFree
5402.49.00.00Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre : - AutresFree
5402.51.00.00Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours par mètre : - De nylon ou d'autres polyamidesFree
5402.52.10.00Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours par mètre : - De polyesters - Uniquement de polyesters, titrant pas moins de 75 décitex mas pas plus de 80 décitex et ayant 24 filaments par filsFree
5402.52.91.00Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours par mètre : - De polyesters - Autres : - Uniquement de polyesters, entièrement étirés, titrant au plus 180 décitex; Uniquement de polyesters, titrant au moins 72 décitex et au plus 111 décitex, devant servir à la fabrication d'étiquettes tissées; Contenant en poids au moins 80 % de polyesters, d'épaisseurs inégales présentant des grosseurs, des boucles ou des irrégularités similaires, titrant au plus 1 000 décitex, devant servir à la fabrication de rideaux d'un poids d'au plus 100 g/m²Free