Chapitre 53 - Autres fibres textiles
23 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 5301.10.00.00 | Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés). - Lin brut ou roui | Free |
| 5301.21.00.00 | Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés). - Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé : - Brisé ou teillé | Free |
| 5301.29.00.00 | Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés). - Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé : - Autre | Free |
| 5301.30.00.00 | Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés). - Étoupes et déchets de lin | Free |
| 5302.10.00.00 | Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). - Chanvre brut ou roui | Free |
| 5302.90.00.00 | Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). - Autres | Free |
| 5303.10.00.00 | Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). - Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis | Free |
| 5303.90.00.00 | Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). - Autres | Free |
| 5305.00.00.00 | Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). | Free |
| 5306.10.00.00 | Fils de lin. - Simples | Free |
| 5306.20.00.00 | Fils de lin. - Retors ou câblés | Free |
| 5307.10.00.00 | Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03. - Simples | Free |
| 5307.20.00.00 | Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03. - Retors ou câblés | Free |
| 5308.10.00.00 | Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier. - Fils de coco | Free |
| 5308.20.00.00 | Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier. - Fils de chanvre | Free |
| 5308.90.00.00 | Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier. - Autres | Free |
| 5309.11.00.00 | Tissus de lin. - Contenant au moins 85 % en poids de lin : - Écrus ou blanchis | Free |
| 5309.19.00.00 | Tissus de lin. - Contenant au moins 85 % en poids de lin : - Autres | Free |
| 5309.21.00.00 | Tissus de lin. - Contenant moins de 85 % en poids de lin : - Écrus ou blanchis | Free |
| 5309.29.00.00 | Tissus de lin. - Contenant moins de 85 % en poids de lin : - Autres | Free |
| 5310.10.00.00 | Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03. - Écrus | Free |
| 5310.90.00.00 | Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03. - Autres | Free |
| 5311.00.00.00 | Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier. | Free |
À propos du chapitre 53
Le chapitre 53 du tarif des douanes canadien couvre autres fibres textiles. TariffCalc répertorie 23 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 0.0 % (moyenne 0.0 %).
23 sur 23 articles (100 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (0.0 %) | $0 |
| TPS 5 % | $500 |
| Coût total (avant fret) | $10 500 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
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Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 53 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 53 couvre autres fibres textiles. Il contient 23 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 0.0 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 53 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 53 est de 0.0 %. La majorité des articles (100 %) sont en franchise (0 %) sous NPF. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (0.0 %), les droits seraient d’environ 0 $, plus la TPS de 5 % (500 $), pour un total de 10 500 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
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