Chapitre 50 - Soie
9 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 5001.00.00.00 | Cocons de vers à soie propres au dévidage. | Free |
| 5002.00.00.00 | Soie grège (non moulinée). | Free |
| 5003.00.00.00 | Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). | Free |
| 5004.00.00.00 | Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail. | Free |
| 5005.00.00.00 | Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. | Free |
| 5006.00.00.00 | Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence). | Free |
| 5007.10.00.00 | Tissus de soie ou de déchets de soie. - Tissus de bourrette | Free |
| 5007.20.00.00 | Tissus de soie ou de déchets de soie. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette | Free |
| 5007.90.00.00 | Tissus de soie ou de déchets de soie. - Autres tissus | Free |
À propos du chapitre 50
Le chapitre 50 du tarif des douanes canadien couvre soie. TariffCalc répertorie 9 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 0.0 % (moyenne 0.0 %).
9 sur 9 articles (100 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (0.0 %) | $0 |
| TPS 5 % | $500 |
| Coût total (avant fret) | $10 500 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
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Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 50 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 50 couvre soie. Il contient 9 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 0.0 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 50 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 50 est de 0.0 %. La majorité des articles (100 %) sont en franchise (0 %) sous NPF. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (0.0 %), les droits seraient d’environ 0 $, plus la TPS de 5 % (500 $), pour un total de 10 500 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
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