Chapitre 45 - Liège et ouvrages
7 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 4501.10.00.00 | Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. - Liège naturel brut ou simplement préparé | Free |
| 4501.90.00.00 | Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. - Autres | Free |
| 4502.00.00.00 | Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). | Free |
| 4503.10.00.00 | Ouvrages en liège naturel. - Bouchons | Free |
| 4503.90.00.00 | Ouvrages en liège naturel. - Autres | Free |
| 4504.10.00.00 | Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. - Cubes, briques, plaques, feuilles, et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques | Free |
| 4504.90.00.00 | Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. - Autres | Free |
À propos du chapitre 45
Le chapitre 45 du tarif des douanes canadien couvre liège et ouvrages. TariffCalc répertorie 7 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 0.0 % (moyenne 0.0 %).
7 sur 7 articles (100 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (0.0 %) | $0 |
| TPS 5 % | $500 |
| Coût total (avant fret) | $10 500 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
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Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 45 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 45 couvre liège et ouvrages. Il contient 7 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 0.0 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 45 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 45 est de 0.0 %. La majorité des articles (100 %) sont en franchise (0 %) sous NPF. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (0.0 %), les droits seraient d’environ 0 $, plus la TPS de 5 % (500 $), pour un total de 10 500 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
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