Position 3705
Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. - Autres : - Autres
4 numéros tarifaires sous cette position · Chapitre 37 — Produits photographiques
3705.00.11.00Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. - Pour la reproduction offset : - Pellicule devant être utilisée pour la production des plaques d'imprimerie, des rouleaux ou des cylindres pour la reproduction de matières non publicitaires dans les journaux, ou pour l'impression de livres ou de musique, ou pour l'impression de publications périodiques bénéficiant de la modération de port des objets de la deuxième classe et dont les pages sont normalement reliées, brochées ou autrement attachées ensemble, à l'exclusion des cataloguesNPF Free3705.00.19.00Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. - Pour la reproduction offset : - AutresNPF 6.5%3705.00.91.00Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. - Autres : - Trames de contact sur pellicule pour produire des plaques d'imprimerie;
Pellicule devant être utilisée dans la production des plaques d'imprimerie, des rouleaux ou des cylindres pour la reproduction de matières non publicitaires dans les journaux, ou pour l'impression de livres ou de musique, ou pour l'impression de publications périodiques bénéficiant de la modération de port des objets de la deuxième classe et dont les pages sont normalement reliées, brochées ou autrement attachées ensemble, à l'exclusion des catalogues;
Films qui doivent être mis aux archives et dont la projection se ferait sans but lucratif;
Grands reportages et enregistrements d'actualités;
Masques photographiques devant être utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur;
Clichés de projection rigides ou flexibles, lorsqu'ils :
a) ont un caractère éducatif, scientifique ou culturel au sens de l'Accord visant à faciliter la circulation internationale du matériel visuel et auditif de caractère éducatif, scientifique ou culturel, ratifié à Beyrouth, Liban, en 1948;
b) ont été certifiés par le gouvernement ou par un représentant autorisé du gouvernement du pays de production ou encore par un représentant autorisé de l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture, comme ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel d'ordre internationalNPF Free3705.00.99.00Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. - Autres : - AutresNPF Free