Chapitre 34 - Savons, préparations
77 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 3401.11.10.00 | Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. - Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents : - De toilette (y compris ceux à usages médicaux) - Savon de Marseille (Castille) | Free |
| 3401.11.90.00 | Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. - Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents : - De toilette (y compris ceux à usages médicaux) - Autres | 6.5% |
| 3401.19.00 | Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. - Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents : - Autres | 6.5% |
| 3401.19.00.10 | Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. - Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents : - Autres - Produits et préparations tensio-actifs contenant ou non du savon | 6.5% |
| 3401.19.00.90 | Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. - Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents : - Autres - Autres | 6.5% |
| 3401.20.10.00 | Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. - Savons sous autres formes - Savon de blanchissage pour laver les vêtements et autres linges | 2.5% |
| 3401.20.20.00 | Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. - Savons sous autres formes - Granules de savon contenant du savon de sodium avec des acides gras et du glycérol, devant servir à la fabrication de pains de savon | Free |
| 3401.20.30.00 | Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. - Savons sous autres formes - Savon sec devant être employé comme lubrifiant pour l'étirage des tringles dans la fabrication de pneumatiques | Free |
| 3401.20.90 | Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. - Savons sous autres formes - Autres | 6.5% |
| 3401.20.90.10 | Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. - Savons sous autres formes - Autres - Liquide | 6.5% |
| 3401.20.90.90 | Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. - Savons sous autres formes - Autres - Autres | 6.5% |
| 3401.30.00.00 | Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. - Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon | 6.5% |
| 3402.31.10.00 | Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01. - Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la vente au détail : - Acides sulfoniques d'alkylbenzènes linéaires et leurs sels - Alkylbenzène sulfonates de sodium devant servir à la fabrication de solides à dissolution lente à l'intérieur du réservoir de chasse d'eau des positions 34.02 ou 38.08 | Free |
| 3402.31.90.00 | Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01. - Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la vente au détail : - Acides sulfoniques d'alkylbenzènes linéaires et leurs sels - Autres | 6.5% |
| 3402.39.10.00 | Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01. - Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la vente au détail : - Autres - Alkylbenzène sulfonates de sodium devant servir à la fabrication de solides à dissolution lente à l'intérieur du réservoir de chasse d'eau des positions 34.02 ou 38.08 | Free |
| 3402.39.90 | Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01. - Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la vente au détail : - Autres - Autres | 6.5% |
| 3402.39.90.10 | Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01. - Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la vente au détail : - Autres - Autres - À base de sulfates | 6.5% |
| 3402.39.90.20 | Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01. - Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la vente au détail : - Autres - Autres - À base de sulfonates | 6.5% |
| 3402.39.90.90 | Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01. - Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la vente au détail : - Autres - Autres - Autres | 6.5% |
| 3402.41.00.00 | Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01. - Autres agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail : - Cationiques | 6.5% |
| 3402.42.10.00 | Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01. - Autres agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail : - Non-ioniques - Polyols de polyéther, ayant un indice d'hydroxyle de 265 ou plus, devant servir à la fabrication de compositions à mouler de polyuréthane | Free |
| 3402.42.90 | Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01. - Autres agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail : - Non-ioniques - Autres | 6.5% |
| 3402.42.90.11 | Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01. - Autres agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail : - Non-ioniques - Autres - À base d'alcools éthoxylates : - D'alcool gras | 6.5% |
| 3402.42.90.12 | Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01. - Autres agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail : - Non-ioniques - Autres - À base d'alcools éthoxylates : - D'alkyl phénol | 6.5% |
| 3402.42.90.19 | Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01. - Autres agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail : - Non-ioniques - Autres - À base d'alcools éthoxylates : - Autres | 6.5% |
| 3402.42.90.20 | Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01. - Autres agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail : - Non-ioniques - Autres - À base d'esters carboxyliques | 6.5% |
| 3402.42.90.90 | Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01. - Autres agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail : - Non-ioniques - Autres - Autres | 6.5% |
| 3402.49.00.00 | Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01. - Autres agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail : - Autres | 6.5% |
| 3402.50.10.00 | Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01. - Préparations conditionnées pour la vente au détail - Détersifs pour lave-vaisselle automatiques | 6.5% |
| 3402.50.90 | Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01. - Préparations conditionnées pour la vente au détail - Autres | 6.5% |
| 3402.50.90.11 | Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01. - Préparations conditionnées pour la vente au détail - Autres - Détersifs : - De blanchissage | 6.5% |
| 3402.50.90.12 | Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01. - Préparations conditionnées pour la vente au détail - Autres - Détersifs : - À vaisselle, autres que les détersifs pour lave-vaisselle automatiques | 6.5% |
| 3402.50.90.19 | Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01. - Préparations conditionnées pour la vente au détail - Autres - Détersifs : - Autres | 6.5% |
| 3402.50.90.20 | Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01. - Préparations conditionnées pour la vente au détail - Autres - Préparations de nettoyage pour vitres | 6.5% |
| 3402.50.90.50 | Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01. - Préparations conditionnées pour la vente au détail - Autres - Préparations de nettoyage de cabinets de toilette | 6.5% |
| 3402.50.90.60 | Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01. - Préparations conditionnées pour la vente au détail - Autres - Préparations de nettoyage de tapis et moquettes | 6.5% |
| 3402.50.90.70 | Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01. - Préparations conditionnées pour la vente au détail - Autres - Préparations de blanchiment et bleus de lessive, pour usages domestiques | 6.5% |
| 3402.50.90.90 | Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01. - Préparations conditionnées pour la vente au détail - Autres - Autres | 6.5% |
| 3402.90.10.00 | Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01. - Autres - Antioxydants chimiques, durcisseurs, inhibiteurs, retardateurs, sensibilisateurs et stabilisants devant servir à la fabrication d'émulsions photographiques; Devant être utilisés pour dessaler ou déshydrater les huiles de pétrole brut; Devant être utilisés comme boue de forage ou ses additifis et employées lors de forage pour le pétrole, le gaz naturel, les minéraux ou l'eau | Free |
| 3402.90.91.00 | Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01. - Autres - Autres : - Devant servir à la fabrication de produits canadiens | Free |
| 3402.90.99.00 | Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01. - Autres - Autres : - Autres | 6.5% |
| 3403.11.10.00 | Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. - Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux : - Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières - Préparations d'huiles de graissages, composées en partie de pétrole | 6.5% |
| 3403.11.90.00 | Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. - Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux : - Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières - Autres | 6% |
| 3403.19.11.00 | Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. - Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux : - Autres - Préparations d'huiles de graissage, composées en partie de pétrole : - Devant servir à la fabrication de produits canadiens; Autres préparations lubrifiantes à base d'huile pour l'étirage à lubrifiant liquide des tringles de pneumatique | Free |
| 3403.19.19 | Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. - Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux : - Autres - Préparations d'huiles de graissage, composées en partie de pétrole : - Autres | 6.5% |
| 3403.19.19.10 | Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. - Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux : - Autres - Préparations d'huiles de graissage, composées en partie de pétrole : - Autres - Pour automobiles | 6.5% |
| 3403.19.19.90 | Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. - Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux : - Autres - Préparations d'huiles de graissage, composées en partie de pétrole : - Autres - Autres | 6.5% |
| 3403.19.91 | Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. - Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux : - Autres - Autres : - Devant servir à la fabrication de produits canadiens | Free |
| 3403.19.91.00 | Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. - Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux : - Autres - Autres : - Devant servir à la fabrication de produits canadiens - Devant servir à la fabrication de produits canadiens | Free |
| 3403.19.99 | Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. - Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux : - Autres - Autres : - Autres | 6.5% |
| 3403.19.99.10 | Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. - Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux : - Autres - Autres : - Autres - Pour automobiles | 6.5% |
| 3403.19.99.90 | Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. - Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux : - Autres - Autres : - Autres - Autres | 6.5% |
| 3403.91.10.00 | Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. - Autres : - Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières - Devant servir à nourrir ou à apprêter le cuir ou les pelleteries | Free |
| 3403.91.90.00 | Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. - Autres : - Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières - Autres | 6% |
| 3403.99.10 | Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. - Autres : - Autres - Devant servir à la fabrication de produits canadiens | Free |
| 3403.99.10.00 | Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. - Autres : - Autres - Devant servir à la fabrication de produits canadiens - Devant servir à la fabrication de produits canadiens | Free |
| 3403.99.90 | Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. - Autres : - Autres - Autres | 6.5% |
| 3403.99.90.10 | Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. - Autres : - Autres - Autres - Pour automobiles | 6.5% |
| 3403.99.90.90 | Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. - Autres : - Autres - Autres - Autres | 6.5% |
| 3404.20.10.00 | Cires artificielles et cires préparées. - De poly(oxyéthylène) (polyéthylène glycol) - Cires artificielles devant servir à la fabrication de copolymères acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) de la sous-position 3903.30 | Free |
| 3404.20.90.00 | Cires artificielles et cires préparées. - De poly(oxyéthylène) (polyéthylène glycol) - Autres | 6.5% |
| 3404.90.10.00 | Cires artificielles et cires préparées. - Autres - Cire de polyéthylèneglycol modifiée chimiquement, devant servir à la fabrication d'agents poissants; Diamides, produits par la réaction de l'éthylène-diamine et des acides gras mentionnés à la position 38.23, devant servir à la fabrication d'articles moulés d'une composition de pâte de bois; De polyéthylène ayant une moyenne en nombre de poids moléculaire n'excédant pas 4 000; Additifs rhéologiques, formés d'esters d'acides gras et d'amides gras provenant de l'huile de ricin hydrogénée; Cire composée de dimères d'alkylcétène d'acide gras, devant servir à la fabrication d'agents ou de préparations d'encollage | Free |
| 3404.90.20.00 | Cires artificielles et cires préparées. - Autres - De lignite modifié chimiquement | 6.5% |
| 3404.90.90.00 | Cires artificielles et cires préparées. - Autres - Autres | 6.5% |
| 3405.10.10.00 | Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du no 34.04. - Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir - Préparations liquides de cire à chaussures devant servir à la fabrication de produits pour les chaussures | Free |
| 3405.10.90.00 | Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du no 34.04. - Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir - Autres | 6.5% |
| 3405.20.00.00 | Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du no 34.04. - Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries | 6.5% |
| 3405.30.00.00 | Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du no 34.04. - Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux | 6.5% |
| 3405.40.00.00 | Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du no 34.04. - Pâtes, poudres et autres préparations à récurer | 6.5% |
| 3405.90.00.00 | Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du no 34.04. - Autres | 6.5% |
| 3406.00.10.00 | Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. - Pour anniversaires de naissance, Noël et autres événements festifs | 5.5% |
| 3406.00.90.00 | Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. - Autres | 5.5% |
| 3407.00.10.00 | Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre. - Pâtes à modeler | 6.5% |
| 3407.00.20.00 | Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre. - Compositions pour prendre l'empreinte des dents, à l'exclusion des compositions à base de polymères de silicone | 6.5% |
| 3407.00.90 | Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre. - Autres | Free |
| 3407.00.90.10 | Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre. - Autres - Compositions pour prendre l'empreinte des dents, à base de polymères de silicone | Free |
| 3407.00.90.90 | Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre. - Autres - Autres | Free |
À propos du chapitre 34
Le chapitre 34 du tarif des douanes canadien couvre savons, préparations. TariffCalc répertorie 77 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 6.5 % (moyenne 4.7 %).
20 sur 77 articles (26 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (4.7 %) | $472 |
| TPS 5 % | $524 |
| Coût total (avant fret) | $10 996 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
Pas sûr du bon code dans le chapitre 34 ?
Notre classifieur IA gratuit utilise les règles GRI de l’ASFC pour trouver le bon numéro tarifaire à 10 chiffres.
Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 34 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 34 couvre savons, préparations. Il contient 77 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 6.5 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 34 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 34 est de 4.7 %. 20 articles sur 77 sont en franchise sous NPF, le reste étant assujetti à un droit. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (4.7 %), les droits seraient d’environ 472 $, plus la TPS de 5 % (524 $), pour un total de 10 996 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
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