Chapitre 26 - Minerais, scories
60 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 2601.11.00.00 | Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites). - Minerais de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) : - Non agglomérés | Free |
| 2601.12.00.00 | Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites). - Minerais de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) : - Agglomérés | Free |
| 2601.20.00.00 | Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites). - Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) | Free |
| 2602.00.00.00 | Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. | Free |
| 2603.00.00 | Minerais de cuivre et leurs concentrés. | Free |
| 2603.00.00.10 | Minerais de cuivre et leurs concentrés. - Teneur en cuivre | Free |
| 2603.00.00.40 | Minerais de cuivre et leurs concentrés. - Teneur en argent | Free |
| 2603.00.00.50 | Minerais de cuivre et leurs concentrés. - Teneur en or | Free |
| 2603.00.00.90 | Minerais de cuivre et leurs concentrés. - Autres | Free |
| 2604.00.00 | Minerais de nickel et leurs concentrés. | Free |
| 2604.00.00.10 | Minerais de nickel et leurs concentrés. - Teneur en cuivre | Free |
| 2604.00.00.20 | Minerais de nickel et leurs concentrés. - Teneur en nickel | Free |
| 2604.00.00.90 | Minerais de nickel et leurs concentrés. - Autres | Free |
| 2605.00.00.00 | Minerais de cobalt et leurs concentrés. | Free |
| 2606.00.00 | Minerais d'aluminium et leurs concentrés. | Free |
| 2606.00.00.10 | Minerais d'aluminium et leurs concentrés. - Qualité réfractaire : - Qualité réfractaire | Free |
| 2606.00.00.90 | Minerais d'aluminium et leurs concentrés. - Autres : - Autres | Free |
| 2607.00.00 | Minerais de plomb et leurs concentrés. | Free |
| 2607.00.00.20 | Minerais de plomb et leurs concentrés. - Teneur en plomb | Free |
| 2607.00.00.40 | Minerais de plomb et leurs concentrés. - Teneur en argent | Free |
| 2607.00.00.50 | Minerais de plomb et leurs concentrés. - Teneur en or | Free |
| 2607.00.00.90 | Minerais de plomb et leurs concentrés. - Autres | Free |
| 2608.00.00 | Minerais de zinc et leurs concentrés. | Free |
| 2608.00.00.30 | Minerais de zinc et leurs concentrés. - Teneur en zinc | Free |
| 2608.00.00.40 | Minerais de zinc et leurs concentrés. - Teneur en argent | Free |
| 2608.00.00.50 | Minerais de zinc et leurs concentrés. - Teneur en or | Free |
| 2608.00.00.90 | Minerais de zinc et leurs concentrés. - Autres | Free |
| 2609.00.00.00 | Minerais d'étain et leurs concentrés. | Free |
| 2610.00.00.00 | Minerais de chrome et leurs concentrés. | Free |
| 2611.00.00.00 | Minerais de tungstène et leurs concentrés. | Free |
| 2612.10.00.00 | Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. - Minerais d'uranium et leurs concentrés | Free |
| 2612.20.00.00 | Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. - Minerais de thorium et leurs concentrés | Free |
| 2613.10.00.00 | Minerais de molybdène et leurs concentrés. - Grillés | Free |
| 2613.90.00.00 | Minerais de molybdène et leurs concentrés. - Autres | Free |
| 2614.00.00.00 | Minerais de titane et leurs concentrés. | Free |
| 2615.10.00.00 | Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. - Minerais de zirconium et leurs concentrés | Free |
| 2615.90.00.00 | Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. - Autres | Free |
| 2616.10.00 | Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. - Minerais d'argent et leurs concentrés | Free |
| 2616.10.00.20 | Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. - Minerais d'argent et leurs concentrés - Teneur en plomb | Free |
| 2616.10.00.40 | Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. - Minerais d'argent et leurs concentrés - Teneur en argent | Free |
| 2616.10.00.50 | Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. - Minerais d'argent et leurs concentrés - Teneur en or | Free |
| 2616.10.00.90 | Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. - Minerais d'argent et leurs concentrés - Autres | Free |
| 2616.90.00.00 | Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. - Autres | Free |
| 2617.10.00.00 | Autres minerais et leurs concentrés. - Minerais d'antimoine et leurs concentrés | Free |
| 2617.90.00.00 | Autres minerais et leurs concentrés. - Autres | Free |
| 2618.00.00.00 | Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. | Free |
| 2619.00.00.00 | Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. | Free |
| 2620.11.00.00 | Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés. - Contenant principalement du zinc : - Mattes de galvanisation | Free |
| 2620.19.00.00 | Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés. - Contenant principalement du zinc : - Autres | Free |
| 2620.21.00.00 | Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés. - Contenant principalement du plomb : - Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb | Free |
| 2620.29.00.00 | Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés. - Contenant principalement du plomb : - Autres | Free |
| 2620.30.00.00 | Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés. - Contenant principalement du cuivre | Free |
| 2620.40.00.00 | Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés. - Contenant principalement de l'aluminium | Free |
| 2620.60.00.00 | Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés. - Contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques | Free |
| 2620.91.00.00 | Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés. - Autres : - Contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges | Free |
| 2620.99.00 | Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés. - Autres : - Autres | Free |
| 2620.99.00.20 | Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés. - Autres : - Autres - Contenant principalement du nickel | Free |
| 2620.99.00.90 | Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés. - Autres : - Autres - Autres | Free |
| 2621.10.00.00 | Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux. - Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux | Free |
| 2621.90.00.00 | Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux. - Autres | Free |
À propos du chapitre 26
Le chapitre 26 du tarif des douanes canadien couvre minerais, scories. TariffCalc répertorie 60 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 0.0 % (moyenne 0.0 %).
60 sur 60 articles (100 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (0.0 %) | $0 |
| TPS 5 % | $500 |
| Coût total (avant fret) | $10 500 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
Pas sûr du bon code dans le chapitre 26 ?
Notre classifieur IA gratuit utilise les règles GRI de l’ASFC pour trouver le bon numéro tarifaire à 10 chiffres.
Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 26 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 26 couvre minerais, scories. Il contient 60 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 0.0 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 26 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 26 est de 0.0 %. La majorité des articles (100 %) sont en franchise (0 %) sous NPF. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (0.0 %), les droits seraient d’environ 0 $, plus la TPS de 5 % (500 $), pour un total de 10 500 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
Calculez les droits d'importation pour les produits du chapitre 26
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