Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec 50 % ou plus de solides de lait sans gras en poids, au-dessus de l'engagement d'accès
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| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 2309.10.00 | Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail | 3.5% |
| 2309.10.00.10 | Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail - Biscuits, entiers ou en morceaux | 3.5% |
| 2309.10.00.91 | Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail - Autres : - Dans des contenants hermétiques | 3.5% |
| 2309.10.00.99 | Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail - Autres : - Autres | 3.5% |
| 2309.90.10.00 | Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments contenant des céréales, à l'exclusion des biscuits cuits, devant être utilisés pour l'alimentation d'animaux à fourrure ou devant servir à la fabrication d'aliments utilisés à cette fin; Concentré de tylosine en granule et concentré d'hygromycine B devant servir à la fabrication d'aliments de compléments pour animaux; Préparations devant être utilisées pour l'alimentation de la truite et de saumon et les préparations à base de céréales devant être utilisées pour l'alimentation d'animaux à fourrure | Free |
| 2309.90.20.00 | Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Autres préparations contenant des oeufs | 10.5% |
| 2309.90.31 | Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec 50 % ou plus de solides de lait sans gras en poids, dans les limites de l'engagement d'accès | 2% |
| 2309.90.31.11 | Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec 50 % ou plus de solides de lait sans gras en poids, dans les limites de l'engagement d'accès - Aliments complets, pour bovins : - Pour veaux | 2% |
| 2309.90.31.19 | Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec 50 % ou plus de solides de lait sans gras en poids, dans les limites de l'engagement d'accès - Aliments complets, pour bovins : - Autres | 2% |
| 2309.90.31.20 | Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec 50 % ou plus de solides de lait sans gras en poids, dans les limites de l'engagement d'accès - Aliments complets, pour volailles | 2% |
| 2309.90.31.90 | Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec 50 % ou plus de solides de lait sans gras en poids, dans les limites de l'engagement d'accès - Autres | 2% |
| 2309.90.33.00 | Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec plus de 10 % mais moins de 50 % de solides de lait sans gras en poids | 3% |
| 2309.90.34 | Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec 10 % ou moins de solides de lait sans gras en poids | 3% |
| 2309.90.34.41 | Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec 10 % ou moins de solides de lait sans gras en poids - Suppléments alimentaires, y compris les concentrés, contenant un antibiotique : - Contenant de la bacitracine | 3% |
| 2309.90.34.42 | Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec 10 % ou moins de solides de lait sans gras en poids - Suppléments alimentaires, y compris les concentrés, contenant un antibiotique : - Contenant de la chlortétracycline | 3% |
| 2309.90.34.43 | Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec 10 % ou moins de solides de lait sans gras en poids - Suppléments alimentaires, y compris les concentrés, contenant un antibiotique : - Contenant de la tylosine | 3% |
| 2309.90.34.49 | Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec 10 % ou moins de solides de lait sans gras en poids - Suppléments alimentaires, y compris les concentrés, contenant un antibiotique : - Autres | 3% |
| 2309.90.34.51 | Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec 10 % ou moins de solides de lait sans gras en poids - Suppléments alimentaires, y compris les concentrés, contenant un agent nutritif : - Contenant de la vitamine A | 3% |
| 2309.90.34.52 | Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec 10 % ou moins de solides de lait sans gras en poids - Suppléments alimentaires, y compris les concentrés, contenant un agent nutritif : - Contenant de la vitamine E | 3% |
| 2309.90.34.53 | Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec 10 % ou moins de solides de lait sans gras en poids - Suppléments alimentaires, y compris les concentrés, contenant un agent nutritif : - Contenant des multivitamines | 3% |