Position 2207
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus - Autres
9 numéros tarifaires sous cette position · Chapitre 22 — Boissons, alcools, vinaigre
2207.10.00Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres -Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plusNPF Free2207.10.00.10Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus - Pour utilisation comme combustibleNPF Free2207.10.00.90Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus - AutresNPF Free2207.20.11.00Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres.
- Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres - Alcool éthylique : - Alcool spécialement dénaturé, au sens de la Loi de 2001 sur l'acciseNPF 4.92¢/litre of absolute ethyl alcohol2207.20.12Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres.
- Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres - Alcool éthylique : - Alcool dénaturé, au sens de la Loi de 2001 sur l'acciseNPF 4.92¢/litre of absolute ethyl alcohol2207.20.12.10Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres.
- Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres - Alcool éthylique : - Alcool dénaturé, au sens de la Loi de 2001 sur l'accise - Pour utilisation comme combustibleNPF 4.92¢/litre of absolute ethyl alcohol2207.20.12.90Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres.
- Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres - Alcool éthylique : - Alcool dénaturé, au sens de la Loi de 2001 sur l'accise - AutresNPF 4.92¢/litre of absolute ethyl alcohol2207.20.19.00Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres.
- Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres - Alcool éthylique : - AutresNPF Free2207.20.90.00Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres.
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