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Code SH 2005.99.20.19

Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes : - Autres - Artichauts (Chine), feuilles de cactus (nopales), cardons, pois chiches, feuilles de coriandre (persil chinois ou mexicain ou Yen Sai), jicama, cerfeuil, malanga, gombo (ketmies), pois (cajans, ambrevades), épinards, tomates arbustives (tomates du Cap), estragon, tomatillos, topedos, verdolagas et châtaignes d'eau (macres) - Conditionnés pour la vente au détail : - Autres

Unité: KGM

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

Free

Exempt de droits

Taux préférentiels par accord commercial

18 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
UATTarif de l'UkraineFree
GPTTarif de préférence généralFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Guides connexes

Comprendre les codes SH : Guide complet pour les importateurs canadiensTPS, TVH, TVP et TVQ sur les importations : Guide complet des taxes provincialesDécisions anticipées de l'ASFC : Classement tarifaire contraignant

Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 20

Code SHDescriptionTaux NPF
2005.10.00.00Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Légumes homogénéisés8%
2005.20.00Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Pommes de terre6%
2005.20.00.10Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Pommes de terre - Salade de pommes de terre, pas dans des contenants hermétiques6%
2005.20.00.20Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Pommes de terre - Croustilles et flocons de pommes de terre6%
2005.20.00.90Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Pommes de terre - Autres6%
2005.40.00.00Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Pois (Pisum sativum)8%
2005.51.10.00Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots en grains - Pâte de haricots rouges devant servir à la fabrication de produits alimentairesFree
2005.51.90Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots en grains - Autres8%
2005.51.90.11Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots en grains - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - Cuits8%
2005.51.90.19Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots en grains - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - Autres8%
2005.51.90.90Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots en grains - Autres - Autres : - Autres8%
2005.59.00.00Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Autres8%
2005.60.00.00Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Asperges14%
2005.70.10.00Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Olives - Olives conservées au gaz sulfureux ou en saumure mais non en pots de verre; Olives mûres saumuréesFree
2005.70.90.00Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Olives - Autres8%
2005.80.00.00Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Maïs doux (Zea mays var. saccharata)10.5%
2005.91.00.00Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes : - Jets de bambouFree
2005.99.11.00Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes : - Autres - Carottes : - Jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), en conserve ou en pots de verre14.5%
2005.99.19.00Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes : - Autres - Carottes : - Autres8%
2005.99.20Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes : - Autres - Artichauts (Chine), feuilles de cactus (nopales), cardons, pois chiches, feuilles de coriandre (persil chinois ou mexicain ou Yen Sai), jicama, cerfeuil, malanga, gombo (ketmies), pois (cajans, ambrevades), épinards, tomates arbustives (tomates du Cap), estragon, tomatillos, topedos, verdolagas et châtaignes d'eau (macres)Free