Code SH 2004.90.12.00

Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes - Jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm) et choux de Bruxelles : - Choux de Bruxelles

Unité: KGM

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

14.5%

Droits applicables

Taux préférentiels par accord commercial

18 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 20

Code SHDescriptionTaux NPF
2004.10.00.00Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06. - Pommes de terre6%
2004.90.11.00Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes - Jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm) et choux de Bruxelles : - Jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm)14.5%
2004.90.20.00Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes - Asperges14%
2004.90.30.00Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes - Brocoli et choux-fleurs17%
2004.90.91Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes - Autres : - Artichauts (Chine), pousses de bambou, feuilles de cactus (nopales), cardons, pois chiches, feuilles de coriandre (Chinese ou Mexican parsley ou Yen Sai), jicama, cerfeuil, malanga, gombo (ketmies), pois (cajans, ambrevades), épinards, tomates arbustives (tomates du Cap), estragon, tomatillos, topedos et verdolagasFree
2004.90.91.10Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes - Autres : - Artichauts (Chine), pousses de bambou, feuilles de cactus (nopales), cardons, pois chiches, feuilles de coriandre (Chinese ou Mexican parsley ou Yen Sai), jicama, cerfeuil, malanga, gombo (ketmies), pois (cajans, ambrevades), épinards, tomates arbustives (tomates du Cap), estragon, tomatillos, topedos et verdolagas - ÉpinardsFree
2004.90.91.20Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes - Autres : - Artichauts (Chine), pousses de bambou, feuilles de cactus (nopales), cardons, pois chiches, feuilles de coriandre (Chinese ou Mexican parsley ou Yen Sai), jicama, cerfeuil, malanga, gombo (ketmies), pois (cajans, ambrevades), épinards, tomates arbustives (tomates du Cap), estragon, tomatillos, topedos et verdolagas - Artichauts (Chine), pousses de bambou, feuilles de cactus (nopales), cardons, pois chiches, feuilles de coriandre (Chinese ou Mexican parsley ou Yen Sai), jicama, cerfeuil, malanga, gombo (ketmies), pois (cajans, ambrevades), tomates arbustives (tomates du Cap), estragon, tomatillos, topedos et verdolagasFree
2004.90.99Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes - Autres : - Autres9.5%
2004.90.99.10Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes - Autres : - Autres - Haricots mange-tout ou haricots de Lima9.5%
2004.90.99.21Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes - Autres : - Autres - Pois et maïs : - Pois9.5%
2004.90.99.22Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes - Autres : - Autres - Pois et maïs : - Maïs9.5%
2004.90.99.30Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes - Autres : - Autres - Carottes9.5%
2004.90.99.90Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes - Autres : - Autres - Autres9.5%