Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Autres, contenant de la farine et de l'eau uniquement : - Autres
Unité: KGMFree
21 accords commerciaux applicables
| Code | Accord commercial | Taux |
|---|---|---|
| CUKTCA | Accord de continuité commerciale Canada-Royaume-Uni | Free |
| CCoFTA | Accord de libre-échange Canada-Colombie | Free |
| CKFTA | Accord de libre-échange Canada-Corée | Free |
| CHFTA | Accord de libre-échange Canada-Honduras | Free |
| CJFTA | Accord de libre-échange Canada-Jordanie | Free |
| CPaFTA | Accord de libre-échange Canada-Panama | Free |
| CPFTA | Accord de libre-échange Canada-Pérou | Free |
| CPTPP | Accord de partenariat transpacifique global et progressiste | Free |
| CETA | Accord économique et commercial global Canada-UE | Free |
| CIAT | Tarif de l'Accord Canada-Israël | Free |
| IT | Tarif de l'Islande | Free |
| UAT | Tarif de l'Ukraine | Free |
| NZT | Tarif de la Nouvelle-Zélande | Free |
| CEPT | Tarif de préférence Canada-AELÉ | Free |
| GPT | Tarif de préférence général | Free |
| UST | Tarif des États-Unis | Free |
| CCCT | Tarif des pays caribéens du Commonwealth | Free |
| LDCT | Tarif des pays les moins développés | Free |
| CT | Tarif du Chili | Free |
| CRT | Tarif du Costa Rica | Free |
| MT | Tarif du Mexique | Free |
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Ouvrir le calculateurAutres codes sous le chapitre 19
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 1902.11.10.00 | Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Contenant des oeufs - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès | 4% |
| 1902.11.21 | Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Contenant des oeufs - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé) au-dessus de l'engagement d'accès : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,3 kg chacun | 4% |
| 1902.11.21.30 | Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Contenant des oeufs - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé) au-dessus de l'engagement d'accès : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,3 kg chacun - Séchées | 4% |
| 1902.11.21.90 | Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Contenant des oeufs - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé) au-dessus de l'engagement d'accès : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,3 kg chacun - Autres | 4% |
| 1902.11.29 | Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Contenant des oeufs - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé) au-dessus de l'engagement d'accès : - Autres | 16.27¢/kg plus 8.5% |
| 1902.11.29.30 | Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Contenant des oeufs - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé) au-dessus de l'engagement d'accès : - Autres - Séchées | 16.27¢/kg plus 8.5% |
| 1902.11.29.90 | Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Contenant des oeufs - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé) au-dessus de l'engagement d'accès : - Autres - Autres | 16.27¢/kg plus 8.5% |
| 1902.11.90.00 | Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Contenant des oeufs - Autres | 6% |
| 1902.19.11.00 | Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Pâtes alimentaires à faible teneur en protéines ou produits sans protéines, lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès | Free |
| 1902.19.12 | Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Pâtes alimentaires à faible teneur en protéines ou produits sans protéines, lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès | Free |
| 1902.19.12.30 | Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Pâtes alimentaires à faible teneur en protéines ou produits sans protéines, lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès - Séchées | Free |
| 1902.19.12.90 | Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Pâtes alimentaires à faible teneur en protéines ou produits sans protéines, lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès - Autres | Free |
| 1902.19.19.00 | Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Pâtes alimentaires à faible teneur en protéines ou produits sans protéines, lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines : - Autres | Free |
| 1902.19.21 | Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Autres, contenant de la farine et de l'eau uniquement : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès | Free |
| 1902.19.21.30 | Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Autres, contenant de la farine et de l'eau uniquement : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès - Séchées | Free |
| 1902.19.21.90 | Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Autres, contenant de la farine et de l'eau uniquement : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès - Autres | Free |
| 1902.19.22 | Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Autres, contenant de la farine et de l'eau uniquement : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 2,3 kg chacun, au-dessus de l'engagement d'accès | Free |
| 1902.19.22.30 | Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Autres, contenant de la farine et de l'eau uniquement : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 2,3 kg chacun, au-dessus de l'engagement d'accès - Séchées | Free |
| 1902.19.22.90 | Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Autres, contenant de la farine et de l'eau uniquement : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 2,3 kg chacun, au-dessus de l'engagement d'accès - Autres | Free |
| 1902.19.23 | Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Autres, contenant de la farine et de l'eau uniquement : - Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès | 16.27¢/kg |