Chapitre 13 - Gommes, résines
19 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 1301.20.00.00 | Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. - Gomme arabique | Free |
| 1301.90.00 | Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. - Autres | Free |
| 1301.90.00.10 | Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. - Autres - Cannabis | Free |
| 1301.90.00.90 | Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. - Autres - Autres | Free |
| 1302.11.00.00 | Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. - Sucs et extraits végétaux : - Opium | Free |
| 1302.12.00.00 | Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. - Sucs et extraits végétaux : - De réglisse | Free |
| 1302.13.00.00 | Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. - Sucs et extraits végétaux : - De houblon | Free |
| 1302.14.00.00 | Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. - Sucs et extraits végétaux : - D'éphédra | Free |
| 1302.19.00 | Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. - Sucs et extraits végétaux : - Autres | Free |
| 1302.19.00.10 | Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. - Sucs et extraits végétaux : - Autres - De cannabis | Free |
| 1302.19.00.90 | Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. - Sucs et extraits végétaux : - Autres - Autres | Free |
| 1302.20.00.00 | Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. - Matières pectiques, pectinates et pectates | Free |
| 1302.31.00.00 | Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. - Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés : - Agar-agar | Free |
| 1302.32.00 | Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. - Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés : - Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés | Free |
| 1302.32.00.10 | Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. - Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés : - Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés - Gomme de guar | Free |
| 1302.32.00.90 | Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. - Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés : - Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés - Autres | Free |
| 1302.39.00 | Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. - Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés : - Autres | Free |
| 1302.39.00.10 | Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. - Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés : - Autres - Carraghénane (extrait de la mousse d'Irlande) | Free |
| 1302.39.00.90 | Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. - Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés : - Autres - Autres | Free |
À propos du chapitre 13
Le chapitre 13 du tarif des douanes canadien couvre gommes, résines. TariffCalc répertorie 19 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 0.0 % (moyenne 0.0 %).
19 sur 19 articles (100 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (0.0 %) | $0 |
| TPS 5 % | $500 |
| Coût total (avant fret) | $10 500 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
Pas sûr du bon code dans le chapitre 13 ?
Notre classifieur IA gratuit utilise les règles GRI de l’ASFC pour trouver le bon numéro tarifaire à 10 chiffres.
Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 13 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 13 couvre gommes, résines. Il contient 19 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 0.0 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 13 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 13 est de 0.0 %. La majorité des articles (100 %) sont en franchise (0 %) sous NPF. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (0.0 %), les droits seraient d’environ 0 $, plus la TPS de 5 % (500 $), pour un total de 10 500 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
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