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Position 1209

Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Autres - Graines d'arbres, autres que les graines d'arbres producteurs de noix ou de noisettes du Chapitre 8; Graines, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun; Fruits et spores

44 numéros tarifaires sous cette position · Chapitre 12 — Graines oléagineuses

1209.10.00.00Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines de betteraves : - Graines de betteraves à sucreNPF Free1209.21.00.00Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De luzerneNPF Free1209.22.00Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De trèfle (Trifolium spp.)NPF Free1209.22.00.10Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De trèfle (Trifolium spp.) - RougeNPF Free1209.22.00.20Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De trèfle (Trifolium spp.) - MélilotNPF Free1209.22.00.30Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De trèfle (Trifolium spp.) - BlancNPF Free1209.22.00.90Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De trèfle (Trifolium spp.) - AutresNPF Free1209.23.00Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De fétuqueNPF Free1209.23.00.10Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De fétuque - Rouge rampanteNPF Free1209.23.00.40Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De fétuque - ÉlevéeNPF Free1209.23.00.90Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De fétuque - AutresNPF Free1209.24.00Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - Du pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.)NPF Free1209.24.00.10Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - Du pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.) - CertifiéesNPF Free1209.24.00.90Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - Du pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.) - AutresNPF Free1209.25.00Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De ray grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.)NPF Free1209.25.00.10Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De ray grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.) - AnnuelNPF Free1209.25.00.20Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De ray grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.) - VivaceNPF Free1209.29.00.00Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - AutresNPF Free1209.30.10.00Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs - En paquets d'un poids de moins de 25 g chacunNPF 5.5%1209.30.20.00Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs - En vrac ou en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacunNPF Free1209.91.10Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacunNPF Free1209.91.10.10Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - Tomates, oignons, choux, choux-fleurs, laitues, carottes et radis, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun : - TomatesNPF Free1209.91.10.20Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - Autres, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun : - ConcombresNPF Free1209.91.10.30Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - En paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun, évaluées au moins 5,50 $ les 500 g : - CitrouillesNPF Free1209.91.10.40Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - OignonsNPF Free1209.91.10.50Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - CarottesNPF Free1209.91.10.60Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - BrocolisNPF Free1209.91.10.70Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - RadisNPF Free1209.91.10.80Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - LaituesNPF Free1209.91.10.91Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - Autres : - ÉpinardsNPF Free1209.91.10.92Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - Autres : - Choux-fleursNPF Free1209.91.10.93Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - Autres : - ChouxNPF Free1209.91.10.94Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - Autres : - PanaisNPF Free1209.91.10.95Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - Autres : - CélerisNPF Free1209.91.10.96Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - Autres : - PersilsNPF Free1209.91.10.97Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - Autres : - NavetsNPF Free1209.91.10.99Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - Autres : - AutresNPF Free1209.91.90.00Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - AutresNPF 5.5%1209.99.10Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Autres - Graines d'arbres, autres que les graines d'arbres producteurs de noix ou de noisettes du Chapitre 8; Graines, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun; Fruits et sporesNPF Free1209.99.10.10Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Autres - Graines d'arbres, autres que les graines d'arbres producteurs de noix ou de noisettes du Chapitre 8; Graines, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun; Fruits et spores - Graines d'arbres, autres que les graines d'arbres producteurs de noix ou de noisettes du Chapitre 8NPF Free1209.99.10.21Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Autres - Graines d'arbres, autres que les graines d'arbres producteurs de noix ou de noisettes du Chapitre 8; Graines, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun; Fruits et spores - Graines, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun; Fruits et spores : - TabacNPF Free1209.99.10.22Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Autres - Graines d'arbres, autres que les graines d'arbres producteurs de noix ou de noisettes du Chapitre 8; Graines, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun; Fruits et spores - Graines, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun; Fruits et spores : - MelonsNPF Free1209.99.10.29Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Autres - Graines d'arbres, autres que les graines d'arbres producteurs de noix ou de noisettes du Chapitre 8; Graines, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun; Fruits et spores - Graines, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun; Fruits et spores : - AutresNPF Free1209.99.20.00Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Autres - Graines, en paquets d'un poids n'excédant pas 500 g chacunNPF 5.5%

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