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Code SH 0308.19.90.00

Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothuroidea) : - Autres - Autres

Unité: KGM

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

Free

Exempt de droits

Taux préférentiels par accord commercial

21 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-ZélandeFree
CEPTTarif de préférence Canada-AELÉFree
GPTTarif de préférence généralFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Guides connexes

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Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 03

Code SHDescriptionTaux NPF
0308.11.00.00Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothuroidea) : - Vivantes, fraîches ou réfrigéréesFree
0308.12.10.00Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothuroidea) : - Congelées - Fumées4%
0308.12.90.00Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothuroidea) : - Congelées - AutresFree
0308.19.10.00Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothuroidea) : - Autres - Fumées4%
0308.21.00.00Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus) : - Vivants, frais ou réfrigérésFree
0308.22.10.00Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus) : - Congelés - Fumés4%
0308.22.90.00Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus) : - Congelés - AutresFree
0308.29.10.00Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus) : - Autres - Fumés4%
0308.29.90.00Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus) : - Autres - AutresFree
0308.30.10.00Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Méduses (Rhopilema spp.) - Fumées4%
0308.30.90.00Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Méduses (Rhopilema spp.) - AutresFree
0308.90.10.00Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Autres - Fumés4%
0308.90.90.00Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Autres - AutresFree