Code SH 0307.88.90.00

Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Ormeaux (Haliotis spp.) et strombes (Strombus spp.) : - Autres strombes (Strombus spp.) - Autres

Unité: KGM

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

Free

Exempt de droits

Taux préférentiels par accord commercial

21 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-ZélandeFree
CEPTTarif de préférence Canada-AELÉFree
GPTTarif de préférence généralFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Codes apparentés

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Code SHDescriptionTaux NPF
0307.11.10.00Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Huîtres : - Vivantes, fraîches ou réfrigérées - Dans leur coquille3%
0307.11.20.00Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Huîtres : - Vivantes, fraîches ou réfrigérées - Séparées de leur coquilleFree
0307.12.10.00Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Huîtres : - Congelées - Fumées2%
0307.12.90.00Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Huîtres : - Congelées - AutresFree
0307.19.10.00Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Huîtres : - Autres - Fumées2%
0307.19.90.00Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Huîtres : - Autres - AutresFree
0307.21.00Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae : - Vivants, frais ou réfrigérésFree
0307.21.00.10Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae : - Vivants, frais ou réfrigérés - Dans leur coquilleFree
0307.21.00.90Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae : - Vivants, frais ou réfrigérés - AutresFree
0307.22.10.00Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae : - Congelés - Fumés4%
0307.22.90.00Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae : - Congelés - AutresFree
0307.29.10.00Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae : - Autres - Fumés4
0307.29.90.00Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae : - Autres - AutresFree
0307.31.00Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Moules (Mytilus spp., Perna spp.) : - Vivantes, fraîches ou réfrigéréesFree
0307.31.00.10Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Moules (Mytilus spp., Perna spp.) : - Vivantes, fraîches ou réfrigérées - D'élevageFree
0307.31.00.90Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Moules (Mytilus spp., Perna spp.) : - Vivantes, fraîches ou réfrigérées - AutresFree
0307.32.10.00Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Moules (Mytilus spp., Perna spp.) : - Congelées - Fumées4%
0307.32.90.00Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Moules (Mytilus spp., Perna spp.) : - Congelées - AutresFree
0307.39.10.00Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Moules (Mytilus spp., Perna spp.) : - Autres - Fumées4%
0307.39.90.00Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. - Moules (Mytilus spp., Perna spp.) : - Autres - AutresFree