Position 9945

Articles et matières, faits entièrement ou principalement en métal, devant servir à la fabrication de ce qui suit :Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles, ou leurs parties;Chaudières ou leurs parties;Ballons captifs ou leurs parties devant être utilisés dans l'exploitation forestière;Scies cylindriques à douves ou leurs parties devant être utilisées dans les scieries;Moteurs de la position 84.12 ou leurs parties;Wagons pour le transport sur rail de marchandises, tracteurs des types pour machines à débarder ou véhicules automobiles pour le transport de marchandises, ou leurs parties, devant être utilisés dans l'exploitation forestière;Moteurs à piston, à combustion interne, ou leurs parties, à l'exclusion des moteurs du type hors-bord ou moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87 et leurs parties;Machines et appareils ou leurs parties du Chapitre 84, devant être utilisés dans l'exploitation forestière;Réacteurs nucléaires ou leurs parties;Cylindres moulés en sable ou cylindres en fonte trempée;Lames de scies devant être utilisées dans l'exploitation forestière ou dans les scieries;Turbines à vapeur ou leurs parties;Remorques ou leurs parties pour camions forestiers automoteurs;Appareils à roue pour jointement des douves, machines à jabler ou machines à chanfreiner, ou leurs parties.

1 numéro tarifaire sous cette position · Chapitre 99 — Dispositions spéciales d'importation