Position 9909

Machines et appareils d'etude de puits, et instruments de sismologie, et leurs parties, devant être utilisés dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur, d'entretien, d'essai, d'épuisement ou de mise en exploitation de puits de pétrole ou de gaz naturel ou devant servir dans des machines de forage devant être utilisées dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur ou de mise en exploitation de gisements de potasse ou de sel gemme, à l'exclusion des châssis et leurs parties des véhicules automobiles à usages spéciaux de la position 87.05 et à l'exclusion de tous les autres véhicules automobiles du Chapitre 87 et d'instruments de géophysique de la position 90.15.

1 numéro tarifaire sous cette position · Chapitre 99 — Dispositions spéciales d'importation