Position 1904
Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun
49 numéros tarifaires sous cette position · Chapitre 19 — Préparations de céréales
1904.10.10Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accèsNPF 4%1904.10.10.10Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès - Contenant sucre de canne et/ou de betteraveNPF 4%1904.10.10.90Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès - AutresNPF 4%1904.10.21Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès : - En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacunNPF 4%1904.10.21.10Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès : - En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun - Contenant sucre de canne et/ou de betteraveNPF 4%1904.10.21.90Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès : - En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun - AutresNPF 4%1904.10.29Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès : - AutresNPF 11.64¢/kg plus 8.5%1904.10.29.10Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès : - Autres - Contenant sucre de canne et/ou de betteraveNPF 11.64¢/kg plus 8.5%1904.10.29.90Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès : - Autres - AutresNPF 11.64¢/kg plus 8.5%1904.10.30.00Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage - D'orge, dans les limites de l'engagement d'accèsNPF 4%1904.10.41.00Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage - D'orge, au-dessus de l'engagement d'accès : - Céréales de table, en paquets n'excédant pas 454 g chacunNPF 4%1904.10.49.00Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage - D'orge, au-dessus de l'engagement d'accès : - AutresNPF 12.6¢/kg plus 8.5%1904.10.90Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage - AutresNPF 6%1904.10.90.10Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage - Autres - Contenant sucre de canne et/ou de betteraveNPF 6%1904.10.90.90Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage - Autres - AutresNPF 6%1904.20.10.00Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, dans les limites de l'engagement d'accèsNPF 4%1904.20.21.00Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées - Contenant 25 % ou plus en poids du froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, au-dessus de l'engagement d'accès : - En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacunNPF 4%1904.20.29.00Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées - Contenant 25 % ou plus en poids du froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, au-dessus de l'engagement d'accès : - AutresNPF 9.17¢/kg plus 8.5%1904.20.30.00Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées - D'orge, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, dans les limites de l'engagement d'accèsNPF 4%1904.20.41.00Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées - D'orge, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, au-dessus de l'engagement d'accès : - Céréales de table, en paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacunNPF 4%1904.20.49.00Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées - D'orge, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, au-dessus de l'engagement d'accès : - AutresNPF 9.95¢/kg plus 8.5%1904.20.50Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées - Autres, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacunNPF 6%1904.20.50.10Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées - Autres, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun - Céréales pour le petit déjeuner du type "Müsli"NPF 6%1904.20.50.90Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées - Autres, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun - AutresNPF 6%1904.20.61.00Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accèsNPF 3%1904.20.62.00Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accèsNPF 9.17¢/kg plus 6%1904.20.63.00Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - D'orge, dans les limites de l'engagement d'accèsNPF 3%1904.20.64.00Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - D'orge, au-dessus de l'engagement d'accèsNPF 9.95¢/kg plus 6%1904.20.69.00Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - AutresNPF 4.5%1904.30.10.00Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Bulgur de blé - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, dans les limites de l'engagement d'accèsNPF 4%1904.30.21.00Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Bulgur de blé - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets n'excédant pas 11,34 kg, au-dessus de l'engagement d'accès : - En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacunNPF 4%1904.30.29.00Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Bulgur de blé - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets n'excédant pas 11,34 kg, au-dessus de l'engagement d'accès : - AutresNPF 9.17¢/kg plus 8.5%1904.30.50.00Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Bulgur de blé - Autres, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacunNPF 6%1904.30.61.00Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Bulgur de blé - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accèsNPF 3%1904.30.62.00Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Bulgur de blé - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accèsNPF 9.17¢/kg plus 6%1904.30.69.00Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Bulgur de blé - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - AutresNPF 4.5%1904.90.10.00Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, dans les limites de l'engagement d'accèsNPF 4%1904.90.21.00Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets n'excédant pas 11,34 kg, au-dessus de l'engagement d'accès : - En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacunNPF 4%1904.90.29.00Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets n'excédant pas 11,34 kg, au-dessus de l'engagement d'accès : - AutresNPF 9.17¢/kg plus 8.5%1904.90.30.00Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - D'orge, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, dans les limites de l'engagement d'accèsNPF 4%1904.90.40.00Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - D'orge, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, au-dessus de l'engagement d'accèsNPF 9.95¢/kg plus 8.5%1904.90.50.00Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacunNPF 6%1904.90.61.00Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accèsNPF 3%1904.90.62.00Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accèsNPF 9.17¢/kg plus 6%1904.90.63.00Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - D'orge, dans les limites de l'engagement d'accèsNPF 3%1904.90.64.00Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - D'orge, au-dessus de l'engagement d'accèsNPF 9.95¢/kg plus 6%1904.90.69Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - AutresNPF 4.5%1904.90.69.10Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Autres - Préparations à base de rizNPF 4.5%1904.90.69.90Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Autres - AutresNPF 4.5%
Produits réels classés par l’ASFC dans le position 1904
Chaque décision porte sur une marchandise précise, sous le code indiqué.
- Nature Valley Trail Mix Chewy Granola Bar - Fruit and Nut", SKU # 128500501904.10.90.90
- Valley Pop flavored popcorn1904.10.90.90
- Svalya Oatmeal with Dried Fruit1904.10.90.10
- SkinnyPop Popcorn Cakes with sugar1904.10.90.10
- SkinnyPop Popcorn Cakes without sugar1904.10.90.90
- SkinnyPop Ready-to-Eat Popcorn1904.10.90.90
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