Position 9985
Les vêtements ou les accessoires ecclésiastiques ou de clergé (y compris les chaussures et les couvre-chefs) ainsi que leurs parties des Chapitres 61, 62, 64 ou 65; articles d'ameublement du Chapitre 63 pour décorer les édifices religieux.
1 numéro tarifaire sous cette position · Chapitre 99 — Dispositions spéciales d'importation