Position 9977
Articles devant servir dans ce qui suit : Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de haute tension, les pupitres et panneaux de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement;Fauteuils de dentistes et chaises pour la chirurgie pédicure, et leurs parties;Tables électromécaniques de chiropraticien, et leurs parties;Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels;Stérilisateurs médico-chirurgicaux;Appareils d'ozonothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire;Stimulateurs cardiaques.
1 numéro tarifaire sous cette position · Chapitre 99 — Dispositions spéciales d'importation