Position 9961
Les articles suivants devant servir à la réparation des tracteurs routiers pour semi-remorques, des véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises, ou des voitures de lutte contre l'incendie, et des parties de ces véhicules :Compresseurs d'air;Paliers ou coussinets à roulement lisse, en bronze ou en métal pulvérisé;Segments de collecteurs, en cuivre;Bagues isolantes de collecteurs;Colliers de butées de vilebrequins;Membranes pour pompes à essence ou pompes à vide;Sabots de butoir de portières;Commandes électriques de désengagement pour essieux arrière à deux vitesses;Matières pour joints, autres que matières de l'amiante comprimé et les combinaisons d'amiante et de caoutchouc synthétique;Bagues graphitées ou imprégnées d'huile;Rondelles-freins à ressort en spirale en acier, d'un diamètre intérieur excédant 38 mm, rondelles-freins en acier munies de dents à l'intérieur ou à l'extérieur et autres rondelles-freins de métal quelconque, sauf en acier;Rupteurs pour allumage;Clavettes pour arbres;Lentilles de verre pour phares et lampes d'automobiles ou pour réflecteurs de lumière;Bouchons magnétiques;Charpentes métalliques pour capotes souples d'automobiles décapotables;Pistons formés dans des moules pour maîtres-cylindres de freins;Arbres tubulaires à cardan en acier, garnis de caoutchouc;Traverses en profilés agrafés et soudés, cornières, serrures et loqueteaux et ventilateurs non plaqués, en métal autre que l'aluminium, pour la fabrication de châssis mobiles de carrosseries d'autobus;Fonds moulés en acier, rondelles (brides) métalliques ou anneaux en acier, cuivre ou laiton, et couches vierges d'acier, pour culasses ou joints de tubulures;Dispositifs de positionnement du ressort, cloisons, étriers de ressorts et membranes pour les freins à ressort;Commutateurs, relais, rupteurs et solénoïdes et leurs combinaisons, y compris les contacteurs de démarreurs, autres que les clignotants de véhicules automobiles;Cônes de synchronisation ou dispositifs de synchronisation pour boîtes de vitesses;Disques diminués en acier laminé à chaud, avec ou sans trou central, pour roues pleines;Ébauches d'engrenages de distribution en matières plastiques composées stratifiées;Assemblages de commande à vide, hydraulique ou à l'air, autres que des assemblages pour les freins à ressort;Parties de ce qui précède, autres que :Tube à soudure électrique, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 9,525 mm et d'une épaisseur de paroi n'excédant pas 0,711 mm, et tube à paroi double soudé au cuivre, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 9,525 mm et d'une épaisseur de paroi n'excédant pas 0,711 mm, pour les assemblages de commande à vide, hydraulique ou à l'air;Tubes souples pour freins hydrauliques et colliers de freins hydrauliques;Pompes à engrenages hydrauliques pour faire fonctionner des treuils et d'autres accessoires;Tendeurs manuels pour les systèmes de freins à air;Tube en polyamide pour les freins à air.
1 numéro tarifaire sous cette position · Chapitre 99 — Dispositions spéciales d'importation