Position 9927

Articles et matières devant être utilisés dans la fabrication des produits suivants pour imprimeurs, lithographes, relieurs, convertisseurs de papier ou de feuilles métalliques, fabricants de stéréotypes, d'électrotypes, de plaques d'imprimerie ou de cylindres d'impression ou par des fabricants d'articles en papier, en carton ou en feuilles métalliques :Pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple);Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets;Séchoirs pour papiers ou cartons;Machines, appareils et matériel (autres que les machines-outils des positions 84.56 à 84.65) à fondre ou à composer les caractères ou pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants;Machines et appareils pour le travail du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types mais non compris les machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton;Machines et appareils mécaniques de la sous-position 8479.89;Machines et appareils de bureau et leurs accessoires, autres que machines à écrire et machines pour le traitement des textes, machines à calculer, machines comptables, machines à affranchir, machines à établir les tickets et machines similaires comportant un dispositif de calcul, caisses enregistreuses, machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités, lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'information sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, machines et appareils à brocher ou agrafer des types utilisant le fil métallique, agendas électroniques portatifs, et leurs accessoires;Machines et appareils à imprimer et machines auxiliaires pour l'impression;Caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants;Parties de tout ce qui précède.

1 numéro tarifaire sous cette position · Chapitre 99 — Dispositions spéciales d'importation

9927.00.00Articles et matières devant être utilisés dans la fabrication des produits suivants pour imprimeurs, lithographes, relieurs, convertisseurs de papier ou de feuilles métalliques, fabricants de stéréotypes, d'électrotypes, de plaques d'imprimerie ou de cylindres d'impression ou par des fabricants d'articles en papier, en carton ou en feuilles métalliques :Pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple);Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets;Séchoirs pour papiers ou cartons;Machines, appareils et matériel (autres que les machines-outils des positions 84.56 à 84.65) à fondre ou à composer les caractères ou pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants;Machines et appareils pour le travail du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types mais non compris les machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton;Machines et appareils mécaniques de la sous-position 8479.89;Machines et appareils de bureau et leurs accessoires, autres que machines à écrire et machines pour le traitement des textes, machines à calculer, machines comptables, machines à affranchir, machines à établir les tickets et machines similaires comportant un dispositif de calcul, caisses enregistreuses, machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités, lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'information sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, machines et appareils à brocher ou agrafer des types utilisant le fil métallique, agendas électroniques portatifs, et leurs accessoires;Machines et appareils à imprimer et machines auxiliaires pour l'impression;Caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants;Parties de tout ce qui précède.NPF Free

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