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Position 9908

Véhicules utilitaires de la position 87.03 et chariots ou camions-navettes de la position 87.04, devant servir à l'usage souterrain dans les mines ou à la mise en valeur de gisements minéraux; Articles (à l'exclusion des pneumatiques et chambres à air) devant servir dans les équipements qui précèdent, ou devant servir dans des machines de chargement pour charger du charbon ou pour charger des minéraux directement au front de taille, ou devant servir dans des machines d'extraction pour l'extraction des minéraux directement au front de taille.

1 numéro tarifaire sous cette position · Chapitre 99 — Dispositions spéciales d'importation

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