Position 9503
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. - Autres
32 numéros tarifaires sous cette position · Chapitre 95 — Jouets, jeux, articles de sport
9503.00.10Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. - Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (tricycles, trottinettes, autos à pédales, par exemple); landaus et poussettes pour poupéesNPF 8%9503.00.10.10Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. - Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (tricycles, trottinettes, autos à pédales, par exemple); landaus et poussettes pour poupées - TricyclesNPF 8%9503.00.10.90Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. - Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (tricycles, trottinettes, autos à pédales, par exemple); landaus et poussettes pour poupées - AutresNPF 8%9503.00.90Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. - AutresNPF Free9503.00.90.11Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. - Autres - Poupées représentant uniquement l'être humain : - Même habilléesNPF Free9503.00.90.18Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. - Autres - Poupées représentant uniquement l'être humain : - Parties et accessoiresNPF Free9503.00.90.20Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. - Autres - Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires : - Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoiresNPF Free9503.00.90.30Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. - Autres - Autres modèles réduits, animés ou non, à assembler : - Modèles réduits, animés ou non, à assemblerNPF Free9503.00.90.40Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. - Autres - Autres assortiments et jouets de construction : - Assortiments et jouets de constructionNPF Free9503.00.90.51Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. - Autres - Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines : - Rembourrés, recouverts de pelucheNPF Free9503.00.90.52Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. - Autres - Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines : - Autres, rembourrésNPF Free9503.00.90.53Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. - Autres - Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines : - Autres, à pilesNPF Free9503.00.90.58Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. - Autres - Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines : - Parties et accessoiresNPF Free9503.00.90.59Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. - Autres - Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines : - AutresNPF Free9503.00.90.61Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. - Autres - Instruments et appareils de musique-jouets : - À pilesNPF Free9503.00.90.69Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. - Autres - Instruments et appareils de musique-jouets : - AutresNPF Free9503.00.90.71Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. - Autres - Autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies : - Assortiments de véhiculesNPF Free9503.00.90.78Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. - Autres - Autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies : - Parties et accessoiresNPF Free9503.00.90.79Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. - Autres - Autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies : - AutresNPF Free9503.00.90.82Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. - Autres - Autres jouets et modèles, à moteur : - Véhicules, à pilesNPF Free9503.00.90.84Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. - Autres - Autres jouets et modèles, à moteur : - Autres véhiculesNPF Free9503.00.90.88Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. - Autres - Autres jouets et modèles, à moteur : - Parties et accessoiresNPF Free9503.00.90.89Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. - Autres - Autres jouets et modèles, à moteur : - AutresNPF Free9503.00.90.91Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. - Autres - Autres : - PuzzlesNPF Free9503.00.90.92Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. - Autres - Autres : - Balles jouets; ballonsNPF Free9503.00.90.93Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. - Autres - Autres : - FusilsNPF Free9503.00.90.94Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. - Autres - Autres : - Jouets à tirer et à pousser, y compris les véhicules sans moteurNPF Free9503.00.90.95Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. - Autres - Autres : - Nécessaires pour travaux manuels ou passe-tempsNPF Free9503.00.90.96Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. - Autres - Autres : - Modèles, n'étant pas des nécessaires d'assemblage et ne comprenant pas de moteur, fabriqués à une échelle de réduction de 1:85 ou plus petitNPF Free9503.00.90.97Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. - Autres - Autres : - Autres modèles, n'étant pas des nécessaires d'assemblage et ne comprenant pas de moteurNPF Free9503.00.90.98Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. - Autres - Autres : - Parties et accessoiresNPF Free9503.00.90.99Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. - Autres - Autres : - AutresNPF Free
Produits réels classés par l’ASFC dans le position 9503
Chaque décision porte sur une marchandise précise, sous le code indiqué.
- "Spider-Man Pillow Buddy", item number JF29063KHCD9503.00.90.51
- Snowman Kit – Style 3209503.00.90.95
- Bobble-Head Cable Pop! Deadpool 3149503.00.90.99
- Children’s Gift Set – Piochon Le Petit Canard interactive plush toy9503.00.90.51
- Panda Plush backpack9503.00.90.51
- Cool Maker Refill Go Glam Nail Printer9503.00.90.79
- Cool Maker Activity Kit Go Glam Nail Printer9503.00.90.79
- Cool Maker Refills Go Glam Nail Printer9503.00.90.79
- Sago Mini Pillow Playset Doll House9503.00.90.79
- Black Husky Dog and Chipmunk Zipper Pull9503.00.90.51
- Metal Earth Products, Reduced-Size Models Assembly Kits9503.00.90.30
- Key Chain with Gecko Figurine9503.00.90.51