Position 6911
Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. - Articles pour le service de la table ou de la cuisine - Articles de table non décorés, d'une épaisseur de 3 mm ou plus, devant servir à la fabrication d'articles de table décorés et résistants pour l'usage des hôtels, des restaurants ou des institutions
8 numéros tarifaires sous cette position · Chapitre 69 — Produits céramiques
6911.10.10.00Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. - Articles pour le service de la table ou de la cuisine - Articles de table non décorés, d'une épaisseur de 3 mm ou plus, devant servir à la fabrication d'articles de table décorés et résistants pour l'usage des hôtels, des restaurants ou des institutionsNPF Free6911.10.20.00Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. - Articles pour le service de la table ou de la cuisine - Autres articles de table non décorés, devant servir à la fabrication d'articles de table ayant reçu une decoration cuite au fourNPF Free6911.10.90Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. - Articles pour le service de la table ou de la cuisine - AutresNPF 7%6911.10.90.10Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. - Articles pour le service de la table ou de la cuisine - Autres - Services de table : - Sujet au droit de douane basé sur le droit d'acciseNPF 7%6911.10.90.90Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. - Articles pour le service de la table ou de la cuisine - Autres - AutresNPF 7%6911.90.00Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. - AutresNPF 5.5%6911.90.00.10Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. - Autres - Sujet au droit de douane basé sur le droit d'acciseNPF 5.5%6911.90.00.90Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. - Autres - Autres : - AutresNPF 5.5%